traité Mortano-Nargolith

Nombre de messages : 412 Date d'inscription : 24/06/2007

Citation :: Traité
Mortano-Nargolith.

Article Un. Engagement Légal.

1-1-1 : Nous, Mortanyss, nous engageons au respect des lois nargolith en Sombrum et sur le territoire Nargolith.

1-1-2 : Nous, Nargoliths, nous engageons à la réciprocité, soit le respect des légiférations mortanes en Mortancia et en Mortes Frontières. (Volet i-C de la constitution législative Mortane)

1-2 : Les deux aires précédemment citées s’étendent sur cartes universellement connues sur la lande Teilienne. Si les territoires précédemment mentionnés se devaient de se restreindre ou s’étendre, les peuples Nargolith et Mortanyss s’engagent à s‘en informer mutuellement.

1-3-1 : Droit de libre circulation sera accordé en Mortes frontières et Mortancia pour les Nargoliths. Ceci faisant abstraction des lieux et demeures privées.
Tout avenant au traité concernant ces libres circulation et accès pourra être décidé et informé au peuple nargolith, en situation de guerre ou de crise interne. Le peuple Nargolith s‘engage à s‘y soumettre sans condition et immédiatement après édiction de l‘avenant.

1-3-2 : Droit de libre circulation sera accordé en Frontières Nargoliths et Sombrum pour les Mortanyss. Ceci faisant abstraction des lieux et demeures privés.
Tout avenant au traité concernant ces libres circulation et accès pourra être décidé et informé au peuple mortan, en situation de guerre ou de crise interne.Le peuple Nargolith s‘engage à s‘y soumettre sans condition et immédiatement après édiction de l‘avenant.

1-4-1 : En cas d’interdiction de territoire concernant un ou plusieurs Nargolith en terres mortanes, une liste à jour devra être fournie au peuple nargolith, afin que, le cas échéant, des mesures soient prises.

1-4-2 : En cas d’interdiction de territoire concernant un ou plusieurs Mortanyss en terres nargoliths, une liste à jour devra être fournie au peuple mortan afin que, le cas échéant, des mesures soient prises.

1-5-1 : La Famille ne saurait être tenue pour responsable des agissements des mercenaires de son peuple et serait libre en cas de préjudice causé d'abandonner les dits mercenaires à la République et à sa justice. Ce faisant, elle abandonne son droit à demander quelque compte que ce soit concernant les dits mercenaires.
1-5-2 : La République ne saurait être tenue pour responsable des agissements des mercenaires de son peuple et serait libre en cas de préjudice causé d'abandonner les dits mercenaires à la Famille et à sa justice. Ce faisant, elle abandonne son droit à demander quelque compte que ce soit concernant les dits mercenaires.

Article Deux. Du domaine de l’infraction.

2-1 : En cas d’infraction et arrestation d’un Mortanyss contrevenant au code de Loi Nargolith en terres précédemment citées, la famille devra être prévenue aussitôt. La famille devra être mise au courant des charges retenues contre son membre, de son sérieux, et devra pouvoir accéder au dossier du contrevenant.
En cas de procès, le contrevenant pourra être assisté d’un spécialiste Mortanyss en droit nargolith, sachant que celui-ci se déroulera selon les lois nargoliths.

2-2 : En cas d’infraction et arrestation d’un Nargolith contrevenant au code de Loi Mortanyss en terres précédemment citées, les responsables de l’ordre nargolith devront être prévenus aussitôt. Les nargolith se verront alors envoyer pli exposant charges retenues contre le contrevenant, où seront exposés le sérieux de celles-ci et les conséquences encourues, accédant de fait au dossier du contrevenant.
En cas de procès, le contrevenant pourra être assisté d’un spécialiste Nargolith en droit Mortan, sachant que celui-ci se déroulera selon les lois mortanes.

2-3-1 : Nul Nargolith foulant les aires de Mortancia ne sera tenu d’ignorer ses Lois.

2-3-2 : Nul Mortanyss foulant les aires de Sombrum ne sera tenu d’ignorer ses Lois.

2-4-1 : Tout Nargolith devra répondre à la demande expresse de l’autorité mortane et se soumettre à un ordre donné, quand même cet ordre ne se verrait inscrit nulle part en la législation, en cas de situation extraordinaire.

2-4-2 : Tout Mortanyss devra répondre à la demande expresse de l’autorité nargolith et se soumettre à un ordre donné, quand même cet ordre ne se verrait inscrit nulle part en la législation, en cas de situation extraordinaire.

2-5-1 : Une fois sa peine purgée, le Mortanyss contrevenant devra être remis à la famille. La rémission devant être organisée par le peuple nargolith

2-5-2 : Une fois sa peine purgée, le Nargolith contrevenant devra être remis à la république. La rémission devant être organisée par le peuple mortan.

2-6-1 : Aucune exécution d’un Mortanyss ne saurait être décidée et appliquée sans avis et consultation du peuple mortan.

2-6-2 : Aucune exécution d’un Nargolith ne saurait être décidée et appliquée sans avis et consultation du peuple nargolith.

2-7 : Tout Mortanyss ou Nargolith ayant commis acte préjudiciable allant à l’encontre de la neutralité mortano-nargolith devra comparaître devant justice commune composée d’une autorité Nargolith et de l’Indéclinable Patriarche.

2-8-1 : Tout individu recherché par la communauté mortane ne devra trouver refuge en Sombrum, et devra être rendu à la justice mortane pour que justice soit faite, sous condition d’information en bonne et due forme au peuple nargolith.

2-8-2 : Tout individu recherché par la communauté nargolith ne devra trouver refuge en Mortancia, et devra être rendu à la justice nargolith pour que justice soit faite, sous condition d’information en bonne et due forme au peuple mortan.

Article Trois. Neutralité et aide armée.

3-1 : Contre une commune menace, un commun ennemi, les Mortanyss et Nargolith s’engagent réciproquement à une aide militaire, logistique, en ressources de quelque nature qu‘elles soient.

3-2-1 : Lors d’une levée des armes de la communauté Nargolith vers un peuple neutre envers les Mortanyss ou allié des Mortanyss, le peuple mortan s’engage au moins à la neutralité sinon à l‘aide armée au peuple Mortan, selon les conditions, les différents traités signés et la situation. Cet engagement étant laissé au libre jugement du peuple mortan.

3-2-2 : Lors d’une levée des armes de la communauté Mortane vers un peuple neutre envers les Nargolith ou allié des Nargolith, le peuple nargolith s’engage au moins à la neutralité siuna l‘aide armée au peuple Nargolith selon les conditions, les différents traités signés et la situation. Cet engagement étant laissé au libre jugement du peuple nargolith.

3-3 : Afin que chaque peuple pèse ses possibilités de riposte en cas de conflits armés, une liste à jour de l’état des relations envers les autres peuples des landes, sans justification, sera fournie à chacun des deux partis.

Article Quatre. Respect Culturel dans la ressemblance et la divergence.

4-1-1 : Certains lieux mortans de cultes mortans demeurent proscrits à toute vie. Il en va ainsi de Son Temple, du Cimetière où reposent frères en devenir, de certaines salles d’étude. Les Nargolith sont conscients de cette restriction et prêts à s’engager à ne point troubler la quiétude des lieux sus-mentionnés par leur venue.

4-1-2 : Certains lieux Nargoliths sont proscrits à tout una-nargolith sauf invitation. Il en est ainsi du Cimetière, de l’ambassade, du Sénat en cas de conseil ou délibération de l’autorité Nargolith, et du siège de l‘économie. Il en est également ainsi du Château et de ses alentours, en tous temps et de l’accès aux archives de Sombrum.

4-2-1 : Salles d’Arts, Bibliothèques de Sombrum, sont ouvertes à la venue du peuple mortan, dans le but d’une plus grande ouverture vers les respectives coutumes.

4-2-2 : Salles d’Arts, Bibliothèques de ce monde, sont ouvertes à la venue du peuple nargolith, dans le but d’une plus grande ouverture vers les respectives coutumes.

4-3 : Pourrons être organisés événements Artistiques communs à la convenance respective du Cercle Ténébreux et des Arts de Sombrum. Sont encouragés ces événements.

Article Cinq. Avenants au présent traité

5-1 : Exception faite du libre accès et de la libre circulation (articles 1-3-1 et 1-3-2) , tout Avenant au présent traité ne saurait être validé sans accord commun des deux signataires. Si les deux partis ne parvenaient à s’entendre sur l’avenant, le présent traité se verrait caduque et non avenu.

5-2 : Chaque peuple se réserve le droit de demander modification ou révision des articles de ce traité, sans justification aucune. Pour se faire, il devra en informer officiellement l’autre peuple et trouver solution ou una dans les plus brefs délais.

5-3 : Les cas exceptionnels n’entrant una dans le cadre du présent traité, devront faire l’objet d’un avenant, s’ils se présentent, après discussion des deux partis.

Traité co signé par
Xathwort Diplomate Mortanyss en charge des relations avec le peuple Nargolith
Ame Syliel, Haute diplomate responsable du secteur Divers
conformément aux volontés respectives de la Famille Mortane et de la République de Sombrum

» BG Nargolith