Trimasel Elnar
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Date d'inscription : 18/06/2006
 |  Sujet: Traité Kheijan/Nargolith  Dim 22 Juin - 18:39 | |
| - Citation :
Traité Nargolith-Kheijan
Judiciaire :
Article 1 : Application des peines
Chaque peuple reconnait la légitimité et la souvraineté judiciaire des peuples signataires.
1-1 : Tout Kheijan commetant un crime sur les terres de la république sera jugé par le secteur militaire. La peine appliquée ne pourra être contestée par le peuple Kheijan.
1-2 : Tout Nargolith commetant un crime sur les terres du Khandraas sera jugé par le peuple Kheijan. La peine appliquée ne pourra être contestée par la république.
Article 2 : Remise de prisonnier
Dans un objectif de volonté d’amélioration des relations, les peuples Nargoliths et Kheijans s’engagent à punir les individus qui pourraient tenter de nuire à nos relations.
2-1: Tout Kheijan emprisonné en terre Nargolith sera remis au autorités Kheijans une fois sa peine purgée.
2-2 : Tout Nargolith emprisonné en terre Kheijane sera remis au autorité Nargolith une fois sa peine purgée.
Article 3 : Échange de prisonniers
Dans un objectif d'assurer le respect de nos lois communes, nos citées ne doivent pas devenir un refuge pour les fugitifs. 3-1 : Les Kheijans, via la voix de la diplomatie, peuvent demander l'arrestation et le transfert vers Najar’him d'un Nargolith ayant commis un délit sur les terres Kheijanes.
3-2 : Les Nargoliths, via la diplomatie, peuvent demander l'arrestation et le transfert vers la république d'un Kheijan ayant commis un délit sur les terres de la République.
3-3 : Les Kheijans, via la diplomatie, peuvent demander l'arrestation et le transfert vers Najar’him d'un Kheijan ayant fuit vers Sombrum.
3-4 : Les Nargoliths, via la diplomatie, peuvent demander l'arrestation et le transfert vers Sombrum d'un Nargolith ayant fuit vers Najar’him.
Pacte de neutralité :
Article 4 : Non-Agression
Par ce traité, nos peuples reconnaissent la souveraineté de chacun de nos peuples sur leur territoire respectif.
4-1 : Le territoire de la République se limite à l’Ouest avec le marais, au Nord avec la route jusqu’à la jungle et comprend la cité de Sombrum et les iles au Sud.
4-2 : Le territoire Kheijans comprend tout le Khandraas, les montagnes environnantes, la mine et les îles au Sud.
4-3 : Les Kheijans et les Nargoliths acceptent de ne pas s’attaquer aux individus des deux peuples peu importe le lieu ou ils fauteront.
Article 5 : Droit de passage
Nous reconnaissons par ce pacte le désir de nos peuples de tisser des liens. 5-1 : La république offre le libre accès au peuple à tout le territoire de la République (voir l’article 4-1)
5-2 : Les Kheijans offrent le libre accès à la portion portuaire de Najar’him ainsi qu’un droit passage pour s’y rendre par la portion nord-est du Khandraas, l'accès à Najar'him se faisant au cas par cas.
Article 6 : Non-Intervention
Par ce traité, nos peuples acceptent de ne point intervenir dans un conflit concernant l’un de nos peuples sauf si l’autre en fait la demande explicite. Rien n’oblige un des parties de s’impliquer dans un conflit externe.
Commerce :
Article 7 : Libre commerce
Par ce traité, nos deux peuples s’engagent à augmenter les échanges commerciaux entre nos peuples.
7-1 : Les Nargoliths permettent le commerce sans restriction aux Kheijans sur leur territoire.
7-2 :Toute construction permanente ou temporaire en terre de la république devra être autorisé par le Haut-Consul de l'économie.
7-3 : Les Kheijans permettent le commerce sans restriction aux Nargoliths dans l'enceinte du port.
Ratification du traité :
Kheijans
-Kah Ibn Ahmed Ibn Fayed, Akh'Pacha de Najar'him.
Nargoliths
-Sénateur, Xavius Diplomate en charge des négociations avec le peuple Kheijan
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