Les propositionsde systêmes politique.

Comme convenue plus-tôt dans la journée, la limite de proposition de projet politiques se termine dans 6 lunes (16 aouts à 21 qc). N'importe qu'elle républicain pourra proposer un projet. Il aura ensuite un débat et une décision pour définir notre nouveau système politique et la date et le lieu sera décidé ultérieurement.

Donc, vous devez placer votre système politique sous ce message pour qu'il soit pris en compte. Dépasser le délais de 6 lunes ou s'il est placé dans un autre endroit et una ici il sera refusé.

Système Républicain : Un nouveau Sénat

Grand principe

Transparence : Le gouvernement de la République se doit de tenir ses citoyens au courant de tout débat afin qu’eux-mêmes puisse en débattre et présenter un mémoire.

Liberté d’expression : Les citoyens sont libres d’exprimer des opinions politiques contraire à ceux exprimé par son gouvernement.

Respect : Les débats doivent se faire dans le respect. Toute accusation doit être portée avec des preuves.

Représentativité : Toute opinion mérite d’être entendu au sein du gouvernement. Les citoyens doivent sentir que le gouvernement les représente bien et choisissent en fonction de leur opinion.

Description
Le Sénat est une institution représentative d’une République. Il fût utilisé dans diverse forme. Dans le gouvernement précédant, le pouvoir du Sénat était limité à celui de démettre ou nommer des Haut-Consul, instaurer des lois et des traités. Le Sénat représentait le législatif alors que les Hauts-Consul représentaient l’exécutif. Ma proposition est de remettre le pouvoir dans les mains d’un Sénat, un Sénat qui aura autant de pouvoir sur l’aspect exécutif que législatif.
Ce nouveau système serait donc plus dynamique que le précédant et plus représentatif que l’actuel.

Le nombre de Sénateur est laissé libre aux choix des Seigneurs. Le chiffre doit est compris entre trois et huit(en comprenant le Pro-Consul).

Les nominations devront prendre en compte, l’implication, la représentativité, la réputation et l’expérience individus. Chacun est libre de posé sa candidature, mais c’est tout de fois au château de trancher.

Les Sénateurs ont le plein pouvoir sur les décisions concernant l’armé, la religion, la diplomatie, le budget ainsi que tout autre question du domaine courant de la cité.

Pour qu’une décision soit effective, elle doit être approuvée par la majorité du Sénat. Le château possède le droit de départager en cas d’égalité. Pour qu’un vote soit effectif, aux moins deux Sénateurs doivent avoir approuvé la question.

Toutes les décisions prises peuvent être défaite par le château.

Toute leur décisions et actions officiels doivent être consigné dans un registre.

La gestion des organismes est laissé libre aux Sénateurs. Ils sont donc libre de partagé les pouvoirs ou d’attribuer des secteurs.

Le Sénat joint à ses membres un pro-consul qui est élus par le peuple. Celui-ci possède les même droits et devoirs que les Sénateurs. Le mandat d’un Pro-Consul est de deux mois.

Absence et inactivité : Si un Sénateur ne répond pas au débat dans les temps imparti, son vote sera annulé. En cas d’absence prolongé, le château possède la pleine autorité pour destituer un Sénateur.
[Si 6 personnes votent et qu’il y a un absent, alors il faut seulement 3 votes au lieux de 4. Un Sénateur seul ne peut promulguer une loi. ]

Procédure de destitution : Des raisons diverses peuvent rendre acceptable la destitution d’un membre du Sénat. Un crime grave, une mauvaise fois apparente, abus de pouvoir, refus de reconnaitre les décisions de la majorité ou l’inactivité sont des raisons suffisantes. Toute de fois, afin d’éviter qu’une destitution soit uniquement partisane, un vote dont 75% des votes seraient à l’encontre d’un Sénateur permettra sa destitution. Un minimum de trois votes est requis pour que la décision soit effective.
Le Pro-Consul ne peut être destitué.

Système des 3

Organisation Hierarchique

3 Seigneur/Seigneure : Ceux-ci ont le plein pouvoir décisionnel et son élue par le peuple

9 Dondy/Dondie : Chaques Seigneur Élu 3 Dondy de son choix. Il seront mis en en trio pour faire respecter les consigne des seigneur et prendre les discision dans leur dommaine. ( - Sécurité - Commerce et Industrie - Relation Diplomatique ) . Chaque Seigneur choisi un Dundy Par Domaine.


Le concept est a développer, mais c'est une idée

L'on se cherchait déjà un nouveau système politique. Qui l'aurait cru? La question qu'il fallait se poser, cependant, était combien de temps le prochain allait durer jusqu'à ce que l'on en réclame un nouveau, une fois de plus.

Refonte des institutions politiques : La classe républicaine

Description du système :

Les sujets de la République sont répartis en deux strates sociales : les Citoyens et les Républicains.

Les Citoyens :

Tout Nargolith est, de naissance, Citoyen de la Sombre. Il a le devoir de servir les intérêts de la République et de répondre aux demandes de la classe républicaine, dans la mesure où celles-ci sont raisonnables et ne mettent en danger ni sa vie, ni sa dignité. Le Citoyen a le droit d'être protégé par les formations armées de la République, ainsi que de faire appel à celles-ci si un crime a été commis envers lui. Il est strictement interdit à tout Nargolith de se faire justice lui-même, qu'il soit Citoyen ou Républicain.

Le statut de Républicain s'acquiert en démontrant sa volonté de contribuer au développement de la nation nargolithe. Il ne s'agit pas d'une "noblesse" exclusive et élusive, et tout Citoyen est à même d'accéder à ce rang s'il se révèle de bonne foi et responsable. Le statut de Républicain peut toutefois être refusé à un Citoyen qui :

-Est encore trop jeune et inexpérimenté (et donc n'a pas fait ses preuves);
-A fait montre de mauvaise foi, d'irresponsabilité ou de manques de jugement systématiques;
-A trahi la République.

Un Citoyen peut refuser d'être élevé au rang de Républicain.


Les Républicains :

Les Républicains constituent la classe dirigeante de la nation nargolithe.

Ils sont les Nargoliths "impliqués", ceux qui donnent temps et efforts pour l'avancement du Sang de l'Ombre.

Les Républicains sont réunis au sein d'une institution : le Directoire. Sur celui-ci peut siéger tout Républicain. La présence de chacun d'eux n'est toutefois pas requise pour assurer le bon fonctionnement de l'institution, les membres du Directoire étant répartis en deux groupes :

-Le Comité permanent, composé d'un nombre variable de Républicains, est le "coeur" du Directoire. Les membres du Comité permanent ont l'obligation d'être présents aux réunions. Leur vote équivaut à une voix.

-Le Plénum est composé de la totalité des Républicains. Dans la mesure où ceux-ci ne sont pas aussi membres du Comité permanent, leur vote n'équivaut qu'à une demi-voix. Ils ont, en contrepartie, le droit de ne pas se présenter aux réunions du Directoire. Un Républicain absent d'une réunion du Directoire ne peut pas voter.

Un Républicain una-membre du Comité permanent, bien que limité à une demi-voix, possède les mêmes prérogatives* et droits généraux qu'un membre permanent. Le Comité permanent n'est pas une "élite sociale".

Un Républicain una-membre du Comité permanent y obtient une place s'il assiste assidieusement et participe activement aux réunions du Directoire. Pour interdire à un Républicain volontaire et présent de siéger audit comité, des accusations** graves doivent être portées contre lui.
----
* : Les prérogatives des membres du Directoire sont expliquées dans la section suivante.
** : Se référer aux actes pouvant mener à la déchéance d'un Républicain.


Le Directoire :

Le Directoire est l'institution par laquelle les Républicains exercent leur droit de décision.

Le nombre de Républicains présents à chaque réunion peut varier. Les membres du Comité permanent sont toutefois tenus de s'y présenter.

Le Directoire prend une décision à la majorité qualifiée (deux tiers) des voix.

Le Directoire remet les accréditations diplomatiques (à des Républicains) et décide des orientations de la politique étrangère de Sombrum.

Les Républicains, membres ou una du Comité permanent, soumettent leurs projets et suggestions au Directoire.

Le Directoire élève les Citoyens au rang de Républicains.

Parmi les membres du Plénum et du Comité permanent, nul n'a préséance sur les autres. Une présidence rotative octroie, à chaque réunion du Directoire, le privilège de présenter l'ordre du jour, de comptabiliser les voix pour chaque vote et de noter puis d'afficher les décisions prises. Cette fonction ne modifie pas le statut de celui qui l'occupe. La présidence de la prochaine réunion est accordée à un membre du Comité permanent à la fin de chaque rencontre (vote à majorité simple). Un Républicain ne peut pas occuper deux fois consécutivement la fonction de président du Directoire.

Le Directoire peut retirer à un Nargolith son statut de Républicain (ce qui entraîne son expulsion de l'institution). Pour se faire, le Directoire doit voter sa déchéance à l'unanimité (l'accusé ne peut pas voter). La trahison, la grossière incompétence, la perpétration d'un crime (tel l'agression d'un Citoyen ou d'un autre Républicain) ou la mauvaise foi répétée peuvent conduire à l'expulsion.


L'armée nargolithe :

Le Directoire nomme un Républicain responsable des armées nargolithes. Celui-ci a la charge d'organiser les entraînements et les manoeuvres. Il doit veiller à ce que les Nargoliths guerriers ou mages apprennent à combattre ensemble et à cordonner leurs efforts en situation de combat.

Les Républicains combattants, qu'ils soient mages ou guerriers, peuvent servir l'armée nargolithe en tant que soldats. Ils sont alors, dans les situations d'entraînement, de manoeuvre ou de combat réel, sous les ordres du responsable des armées. Ils reçoivent les clefs de la caserne.

Les Républicains combattants, mais ne désirant pas rejoindre formellement l'armée, peuvent néanmoins être appelés à l'entraînement et aux manoeuvres. Ils ne reçoivent pas les clefs de la caserne et doivent se mettre à la disposition du responsable des armées le temps des opérations.

Les Citoyens combattants ont le devoir de répondre à l'appel du responsable des armées, lors des entraînements ou des manoeuvres. Seul le caprice des ombres justifie de ne pas s'y présenter. Un Citoyen ne peut pas avoir les clefs de la caserne.

Le mandat du responsable des armées n'est pas limité dans le temps.

Le Directoire peut démettre de ses fonctions le responsable des armées par un vote qualifié (deux tiers).


Le rôle du Château :

La noblesse est réservée au Château.

Le Château a droit de veto sur le Directoire.

Étant donné la sitution hautement instable sur la scène internationale, j'appuis le système de Vytautas qui permettra à Sombrum d'assurer sa propre défense tout en laissant ses citoyens s'épanouir.

Ame Syliel fit savoir qu elle n etait pas pour un enieme changement de systeme mais dans le souci de faire valoir son opinion elle ressortit de ses dossiers l ancien systeme qu elle avait deja propose et le fit parvenir afin qu il soit publie

Citation :

Postes et fonctions
* le représentant du peuple ou Haut magistrat (PJ)
A en charge la nomination ou destitution des magistrats. Il est également celui qui réunit le conseil des magistrats ou d’éventuels conseils des ministres.
Il est le lien entre le château le peuple et les exécutants de la république. Il est également le lien entre les différents magistères. Il est celui qui veille à l’harmonie entre les désirs du château ceux des républicains et leur application par les magistères. En cas de vote, sa voix tout comme celle du château, compte double.

Les magistrats
* Magistrat du savoir et de la connaissance (PJ)
* Magistrat de l’économie et des finances (PJ)
* Magistrat de la défense (PJ)
Les différents magistrats gèrent leur magistère sur recommandations et sous la férule du haut magistrat. Ils assument également la fonction de ministre des différents ministères si le(s) poste(s) n’est/ne sont pas pourvu(s)

Les ministres

* Ministre du culte
* Ministre des archives
* Ministre de l’éducation
* Ministre des arts et de la culture

* Ministre du budget
* Ministre de l’économie extérieure
* Ministre des impôts

* Ministre de la défense intérieure
* Ministre de la défense extérieure
* Ministre de la législation
* Ministre de la diplomatie

Les différents ministres gèrent leur ministère sur recommandation de leur magistrat et sous la férule du magistrat du magistère dont ils dépendent. Ils peuvent après accord préalable de leur magistrat, désigner des responsables ou vice ministres pour les aider dans leur tâche au besoin.

Chaque magistère est subdivisé en différents ministères à la tête de chacun d’entre eux devra se trouver un responsable, un ministre. S’il n’y en a pas, le magistrat devra assumer la charge entière et pleine de son magistère. C’est le magistrat qui choisit chacune des personnes qu’il prend dans son magistère. ceux-ci sont sous sa seule responsabilité.

A charge pour chaque ministre d’employer comme il l’entend le personnel nécessaire. Ainsi seront nommés des vices ministres si besoin est. Aucune rémunération ne sera effectuée sans accord préalable du château pour le personnel en deçà des ministères.

Solde et rémunération
Chaque magistrat se verra attribuer la somme de 2000 ducats mensuels (irl).
Chaque ministre se verra attribuer la somme de 1000 ducats.
Chaque responsable par la suite se verra attribuer la somme de 500 ducats

Tout solde arrive à mois échu et sous couvert d’implication effective dans le magistrat ou le ministère en question

Toute modification effectuée par le ministre du budget de la république devra faire l’objet d’un édit soumis au château et au haut magistrat par la voie hiérarchique (magistère) et ne sera effective que le mois suivant l’édit.

Vote et éligibilité
Ont le droit de voter pour l’élection d’un haut magistrat les seuls républicains de Sombrum.
Sont éligibles les seuls électeurs.
Vote au conseil des magistrats : peuvent voter les magistrats, le château et le haut magistrat.
Vote au conseil des ministres : peuvent voter le magistrat, les ministres. Motion sera faite au conseil des magistrats.

Nomination, destitution et démission
Le Haut Magistrat
Désigné par le peuple seul. Il est considéré comme siégeant à la chambre des ministres. Sa voix en cas de vote vaut deux voix.
Le haut magistrat peut être destitué par le seul château pour la seule cause d’inactivité. Une élection aura lieu tous les ans (IG) Le mandat d’un Haut magistrat peut être reconduit aussi longtemps que le peuple le reconduira.
Un haut magistrat ne peut démissionner de ses fonctions avant d’arriver à terme de son mandat.
Si un haut magistrat ne pouvait remplir ses fonctions pour invalidité ou décès des élections exceptionnelles pourraient avoir lieu. L’intendance serait assurée par le château dans l’attente des dites élections.

Les magistrats
Sont nommés par haut magistrat seul après accord de principe du château, après qu‘ils auront fait savoir leur désir de remplir les fonctions.

Les magistrats peuvent être destitués par les seuls château et représentant du peuple conjointement. Si un accord ne pouvait être trouvé entre les deux partis, les deux autres magistrats pourraient être amenés à faire entendre leur voix lors d‘un conseil exceptionnel des magistrats.
En cas de remise de démission au Haut magistrat, le magistrat devra soumettre un successeur à l’approbation du Haut magistrat. Si accord n’était trouvé, le Haut magistrat serait seul à décider du successeur, qui procèderait au remaniement du magistère. Il est fortement souhaitable et souhaité que les deux partis s’entendent afin de favoriser la stabilité dans les magistères et donc les ministères.

Les ministres
Sont désignés par les magistrats du magistère dont ils dépendent. Seul le magistrat du magistère dont ils dépendent peut décider de leur destitution.
En cas de démission d’un ministre, le Magistrat dont il dépend devra assumer la charge pleine et entière du ministère jusqu’à ce que le poste soit à nouveau pourvu par ses soins.
En cas de remaniement d’un magistère pour changement de magistrat (destitution ou démission), les ministres désirant rester en poste et fonctions devront faire connaître au successeur leur volonté et postuler à nouveau auprès du nouveau magistrat. Leur poste ne leur peut être conservé de droit


Conseil des ministres
Les ministres peuvent se réunir en conseil à la demande de leur magistrat pour toute décision du magistère et afin de faire connaître leur volonté au conseil des magistrats.
Votent à ce conseil : les ministres et le magistrat du magistère en question

Conseil des magistrats
La réunion du conseil des magistrats se fait à la demande du haut magistrat, du château ou de l’un des magistrats après conseil des ministres.
Y votent : les magistrats, le haut magistrat, le château
Les voix du haut magistrat et du château valent pour deux.
Les voix des magistrats valent chacune pour une.


Les ministères

MINISTÈRES RATTACHÉS AU MAGISTÈRE DU SAVOIR ET DE LA CONNAISSANCE.
Le culte
Secteur religieux regroupant les cultes en sombrum plusieurs responsables possibles à la même place hiérarchique

L’éducation
Tout ce qui a trait à l’éducation à la dispense de savoirs et de connaissances aux études universitaires et à la recherche

Archives
Comprend la bibliothèque de Sombrum ainsi que tous les documents et dossiers ayant rapport avec la Sombre, actuelle et passée. Tout ce qui a un rapport avec les événements des landes et leur histoire. Recueil de documentation, gestion de la bibliothèque, aide aux recherches, nomination du bibliothécaire etc…

Arts et culture
ministère de tout ce qui a un rapport avec les arts et les événements culturels de la Sombre Cité
Les arts et la cultures pourront travailler conjointement avec l’éducation pour la dispense de cours.

MINISTÈRES RATTACHÉS AU MAGISTÈRE DE L‘ÉCONOMIE ET DES FINANCES.
Budget
ministère chargé de d’attribuer les différents budgets aux secteurs de la république
Il a également à charge de déterminer les rétribution des actifs de la république

Artisanat commerce extérieur
ministère qui a en charge, la fixation des prix et les relations commerciales qu’elles soient import ou export de la sombre
Gestion des artisans

Imposition
ministère gérant l’impôt prélevé sur l’habitat, sur la taxation décidée par le secteur de l’artisanat concernant les imports. Il gèrera conjointement avec les autres ministère au besoin, le recueil de fonds pour la république.



MINISTÈRES RATTACHÉS AU MAGISTÈRE DE LA DÉFENSE

Défense intérieure
La garde de Sombrum continuera à défendre la Cité dans une gestion de proximité, veillant au calme à l’intérieur des murs

La défense extérieure
Les gens d’armes, se verront attribuer la charge de défendre le territoire et d’assumer les conflits armés dans lesquels la sombre serait partie prenante. Ce ministère aura également la charge de réquisitionner les troupes et les former au combat de masse

La diplomatie
Ce ministère a la charge de mettre en place de discuter les conditions de signatures d’un traité, d’obtenir des accords préalables, de signer les traités, après soumission au ministère de la défense.

La législation
Le ministère de la loi et de la justice, se chargera de juger, condamner et procéder à l’établissement des règles et lois de la Sombre. Il établira également les droits et les devoirs des républicains et des autres peuples en les terres nargolith. Il travaillera pour se faire conjointement avec les autres ministères pour établir ce codex