Traités Diplomatiques

Mes illyahs à vous dirigeants de Sombrum, lasse d'attendre réponse à mes courriers. C'est en place public que j'exposerai donc mes traités. Je vous donne 2 semaines pour me donner une réponse. Cela n'a que de trop duré. Cela fait des mois que j'attend et ma patience atteint ses limites. Voici donc le document. Apposez vos signatures ou vos changements correctement. en bas de cette affiche. Il est temps que la Diplomatie de Sombrum serve à quelque chose et que sa voix à elle aussi soit entendue.

Citation :

Traités entre les cités souveraine de sombrum et de kar

Traité de Neutralité et de non agression

Par ce traité les deux cités s'engagent a ne point se nuirent mutuellement et a conserver des relations d'ameatié durable.


Diplomatique :

article 1 : les deux parties s'engage a partager régulièrement des informations sur des sujets pouvant apporter atteinte a la sécurité de l'une ou l'autre des cités.

Article 2 : les deux parties accordent la libre circulation des biens et des personnes selon les lois en vigueur dans leur royaume respectif.

2-1 : des bannissements individuels sont de mise afin de préserver la tranquillité diplomatique.


Économique:

Article 2 : Concurrence loyale

Les peuples s'engagent à faire un commerce saint et dans le respect des règles établies.

2-1 : Les peuples des deux cités s'entendent à respecter la liste des prix de la ville dans laquelle ils viennent commercer.
La valeur des prix de cette liste pourra être discutée entre les différents responsables du commerce en cas de désaccord.

Les responsables du commerce des deux cités devront se voir régulièrement afin de s'accorder sur des prix
honnêtes et justes.


- L'accès aux ressources minières de manière privée, présentes sur les terres des deux parties est autorisé aux deux parties, selon les lois en vigueur des royaumes propriétaires des ressources


Judiciaire :

Article 3 : Partage des dossiers

Dans l'objectif que chaque peuple soit tenu au courant des agissements de leur peuple respectif en terres étrangères,
le partage des dossiers est à la base d’une saine coopération judiciaire.
si la cité signataire du traité fait la demande d'un dossier, celui ci se doit d'être envoyé dans un délais de deux mois maximum.



Article 4 : Échange de prisonniers

Dans un objectif d'assurer le respect de nos lois communes, nos cités respectives ne doivent pas devenir un refuge pour les fugitifs.

4-1 : Le Royaume de sombrum, via la voix de la Diplomatie, peut demander l'arrestation et le transfert d'un citoyen de sombrum vers sombrum. Toute demande devra être faite devant la diplomatie Kardar.

4-2 : Le Royaume Kardar, via la voix de la diplomatie Kardar, peut demander l'arrestation et le transfert d'un Kardar vers Kar. Toute demande devra être faite devant la Diplomatie de sombrum.

4-3 : Le Royaume de sombrum, via la voix de Diplomatie, peut demander l'arrestation et le transfert d'un Kardar vers sombrum dans des cas exceptionnels. Toute demande devra contenir des preuves suffisantes de son inculpation et elle pourra être rejetée selon le désir de la diplomatie Kardar.

4-4 : Le Royaume Kardar, via la voix de sa diplomatie, peut demander l'arrestation et le transfert d'un citoyen de sombrum vers Kar dans des cas exceptionnels. Toute demande devra contenir des preuves suffisantes de son inculpation et elle pourra être rejetée selon le désir de la diplomatie de sombrum.

4-5 : Le royaume de sombrum ne donnera pas asile aux Kariens, rebus de la société Kardar, et c'est pour cette raison que ces membres n'auront pas accès au territoire de ce royaume.


Article 5 : Application de la loi

Tous les voyageurs doivent prendre conscience des lois en vigueur dans le lieu où ils se trouvent et les respecter.

5-1 : Les peines et les sentences seront effectuées à l'intérieur du territoire où a été commis le crime.

5-2 : dans le cas ou l'infraction est jugé importante par les lois de la cité ou est commis l'infraction,
la diplomatie de la nation appartenant a l'accusé doit être prévenu et celle ci doit pouvoir voir au moins une fois l'accusé avant l'application de la sanction.


Culture et art :

Article 6 : Respect des coutumes

6-1 :L'accès au temple de Kardin est autorisé a tous croyants ou non

6-2: l'église de kar est accessible a tous cultes.

6-3 : Tout culte est autorisé à kar, personne ne peut être poursuivi pour ses opinions ou croyance dans l'enceinte de kar.

6-4 : Les bibliothèques s'engagent à s'échanger leurs livres. En sachant qu'aucune des deux bibliothèques ne transmettra les ouvrages à d'autres cités.

Modification à tout document :

Article 7 : Modifications des documents

Dans l'objectif de préserver la stabilité des relations entres nos deux peuples.

7-1 : Toute modification à la liste des prix devra avoir une période de transitions d'une semaine

7-3 : Toute modification aux traités devra avoir une période de transition de 2 mois (temps de jeu) et requérir l'acceptation des deux partis

Ce traité est validé par le Dai' Mieszsko, Tes'Ani des Armées de Sombrum.

Pour le Sang, la République et la Reine,
Dai' Mieszko.

Traité approuvé.

Serait-il possible que nous incluiions un paragraphe sur l'échange de livres entre les deux bibliothèque ? Ceci me permettrait de réclamer les ouvrages que nous n'avons pas et les mettre dans une section "Kar" (que nous n'inclurions pas dans les échanges avec d'autres bibliothèque, cela va de soit.) ?

Je vous remanen d'avance.

Bien le traité sera donc refait encore une fois. Puis je l'enverrai. Vu qu'il n'y a pas d'autres réclamations, je vais l'envoyer dés que possible au diplomate Jendet.