Codex de la Sombre

Nombre de messages : 412 Date d'inscription : 24/06/2007

Citation :: Codex des lois de la République Nargolith

Titre 1 : Dispositions fondamentales du royaume de Sombrum

1. La république de Sombrum

1.1
La République de Sombrum s'étend sur le territoire suivant :

La ville en elle même, délimitée par le pont Nord ouest
Un territoire maritime au nord , à l'est et au sud, le sud étant respectivement délimité par la frontière avec la cité Ocre
Un territoire à l'ouest et au sud ouest, à l'extérieur de la cité, délimité par le marais à l'ouest et le début de la jungle au nord.
La mine au sud ouest et les ressources forestières et maritimes sont sous notre juridiction et dépendent de la République.

1.2
Le Codex, les lois du châteaux et les décisions administratives et de justices des agents du château et des mains droite et gauche s'y appliquent pleinement sans aucune restriction autre que celles du présent texte. La République est souveraine.

1.3
Toutes les lois de la République de Sombrum s'appliquent à tous individus foulant ses terres. Des droits, devoirs et obligations sont légalement prévues pour chaque statut définis par le présent Codex et les autres textes de lois qui en découlent.
Charge à chacun de connaître le présent codex afin d'assumer devoirs et droits, l'ignorance ne sera pas retenue comme circonstance atténuante

1.4
Le Château, les deux mains et le Tal’alass se réservent le droit de modifier tout article du présent codex sans aucune justification selon leur bon vouloir.

1.5
Toute décision du Château prévaut sur le présent Codex

2. Du statut des populations sur les terres de la République

2.1.0 Des étrangers en Sombrum

2.1.1
Est jugé comme étranger toute personne ou entité ne bénéficiant pas du titre de Républicain et de citoyen de Sombrum

2.1.2
Les étrangers sont soumis aux règles et lois de la République quelle que soit leur origine.

2.1.3
Les étrangers ne bénéficient d'aucun droit particulier, siuna celui de librement s'exprimer, dans le même cadre qu'un citoyen, c'est à dire en étant respectueux de la République et de ses représentants.

2.1.4
Certains étrangers peuvent bénéficier d'un passe droit concernant certaines restrictions du présent codex, à titre individuel ou pour des raisons diplomatiques et accords signés avec leur peuple. Les autorités concernées seront informées.

2.1.5
Le statut des nobles ou diplomates étranger relève des lois du Codex Nargolith

2.1.6
Tout noble , agent ou diplomate étranger ne disposera d'aucune dérogation aux lois internes, hormis traités particuliers ou dérogation personnelle délivrée par l’une des mains, le château ou Tal’Alass

2.2.0 Des citoyens Républicains de Sombrum

2.2.1
La citoyenneté Nargolith est obtenue par la naissance, et la résidence dans la cité de Sombrum

2.2.2
La citoyenneté peut être obtenue par tout Nargolith étranger pour services rendus à la République

2.2.3
La citoyenneté peut être obtenue par tout Nargolith ayant effectué un service militaire volontaire dans la Main Gauche ou un service civil volontaire dans la Main droite, sur demande

2.2.4
Chaque citoyen jouit dès lors des droits et des devoirs du présent Codex.

2.3. 0 De la noblesse Républicaine

2.3.1
Le statut de Noble s'obtient et se reprend sur décision du château après vérification des compétences du candidat

2.3.2
Tout titre de Noblesse sera accordé au nom de la République et permettra différents droits et devoirs.

2.4.0 Des soldats de la Main Gauche et de la République

2.4.1
Le statut de soldat, s'obtient en mettant ses armes ou ses talents au service direct du Tes'Ani de la Main Gauche et de la République

2.4.2
Tout étranger Nargolith peut incorporer la Main gauche, il disposera alors du titre de recrue de la République pour une durée limitée. A terme, tout étranger Nargolith s'étant acquitté de ce service pourra prétendre à la citoyenneté

2.4.3
Tout citoyen candidat pourra prétendre rejoindre les Masques ou les Gardiens et pourra recevoir des récompenses en fonction de la tâche dont il s'acquitte

2.4.4
Les droits et devoirs des agents de la Main Gauche sont définis par le Codex militaire de la Main Gauche et l'autorité du Tes'Ani, qui fera loi pour toutes affaires les concernant

2.5.0 Des agents de la Main Droite

2.5.1
Toute personne au service de la main droite sera placée sous l’autorité de Tes Aunil et devra prendre connaissance du Codex en vigueur, et s’y soumettre. (s’y référer pour de plus amples informations.)

2.5.2
Le clergé dépend de la seule autorité de la Main Droite ( à savoir Tes'Aunil, le Seigneur Hyl'Ax et Sa Majesté Sergorath) et d'un codex de lois internes

3. La représentation des autorités de Sombrum et la hiérarchie.

3.1
Les étrangers, citoyens et agents des deux mains sont soumis à l'autorité du château, Des Tes'Ani et Tes'Aunil et du Tal'Alass, ceux ci sont responsables des taxes, du maintien de l'ordre et de la stabilité de la République

3.2
Les nobles sont soumis à l'autorité exclusive du Château et ne peuvent être inquiétés, mis en accusation et jugés que par le Château lui-même ou par les autorités dûment mandatés par le château à cet effet

4. Des citoyens actifs

4.1
Est considéré comme citoyen actif, tout citoyen exerçant, en son sein, ou détaché en une nation étrangère, une activité utile à la survie et au développement de la République

4.2
Tout citoyen actif peut prétendre à l'accession à des titres et droits dans les conditions prévues par le Codex et tous les textes de loi qui en découleraient.

Titre II : Les lieux et places à autorisation limitée

1. Le présent titre détermine les lieux et places una autorisés aux différentes populations foulant le sol de la Cité intra muros.

1.1 Le Château et les hautes instances sont libres de circuler dans la totalité de la cité.

1.2 Les agents des deux mains ont la libre possibilité de circuler dans la cité à l’exception des lieux d’habitation privés, de la caserne, de l’ambassade, du Sénat, du Château, des coulisses du théâtre, du cimetière, les locaux de l‘économie. Selon la main de laquelle ils dépendent certains lieux en rapport avec leur fonction seront accessibles. Toutefois, pour des cas exceptionnels, les agents peuvent être mandatés dûment par le château pour procéder à des fouilles nécessitant un passe droit. Cela leur donne accès à l'entiereté des lieux, habitations privées comprises.

1.2 Les citoyens et étrangers de peuples du mortulum ont les mêmes restrictions que les agents des mains, les lieux sus cités ne leur étant una accessibles attendus qu’ils ne sont una mandatés, sauf autorisation exceptionnelle d’une des deux mains.

1.3 Les étrangers des populations autres que celles du mortulum ont les mêmes restrictions que les citoyens. S’y adjoint le temple de Narshoul.

Titre III : Les crimes et délits en Sombrum

1. La haute trahison

1.1
La trahison de la République au profit d’entités spirituelles ou politiques ayant pour but de lui nuire, et ce à toutes les échelles, est un crime lourdement sanctionné.
Les contrevenants s’exposent à la peine capitale, à la peine de torture ou à la perte du titre de citoyenneté.

1.2
Sont assimilés à de la haute trahison, le complot et la collusion avec des forces déclarées ennemies de la République , le non respect des décisions de la république.

1.3
L'incitation à l'émeute et à la rébellion sera assimilée à la haute trahison relevant en fonction de la gravité des faits de la justice Républicaine ou de l'autorité compétente

1.4
Tout fait reconnu comme portant atteinte à la stabilité de la République sera assimilé à de la haute trahison et relèvera des juridictions spéciales de la République conformément au Codex .

2. La violence

2.1
Les affrontements, armés ou non, sont strictement interdits dans l’enceinte de la ville. Néanmoins, sont autorisés les entraînements au combat dans la salle prévue à cet effet et en parfait accord des partis impliqués.

2.2
La salle d'entrainement n'est pas un lieu de una droit

Les autorités devront être prévenues en cas de duel à mort.
Un tel duel ne peut se faire sans un accord officiel et sous la surveillance de la Main Gauche et devra être annoncé au moins une semaine à l’avance auprès des autorités compétentes de Sombrum.

2.3
Tout étranger en Sombrum pourra recevoir protection contre les faits de violences de la part des citoyens ou d'entités ou de personnalités extérieures, seulement et seulement si une demande est déposée auprès des autorités compétentes et validée par les hautes instances de la Sombre.

2.4
Si protection est accordée, les cadres devront en être définis, actés et publiés au journal officiel. A charge pour la diplomatie d'en avertir les landes. Si protection est refusée, une demande pourra être réitérée après un mois ( 1 semaine irl), si de nouveaux éléments peuvent être joints au dossier. Un refus de protection signifie que la République n'interviendra una de quelle que manière que ce soit en faveur du demandeur.

3. La dégradation des biens publics ou privés et vol

3.1
Il est strictement interdit d’endommager volontairement les biens et la propriété de manière générale de la ville de Sombrum et des terres de la République ou de ses citoyens ou des étrangers ayant reçu protection officielle, validé par ban.

3.2
Le recel de biens volés et assimilés à de la complicité de vol, le vol lui-même sont interdits dans Sombrum.

4. Les équipements

4.1
Le port des armes à la main, quelle qu'en soit la nature et la forme, est strictement interdit dans le centre-ville.

4.2
Le port du heaume ou de toute autre sorte de masque visant à cacher le visage, quelle qu’en soit la nature et la forme, est autorisé pour tous. Néanmoins, sur demande des agents de la main gauche ou d’une autorité reconnue, incluant l’ensemble du Château, Tes’Aunil ou Tal’Alass, il devra être retiré.

4.3
Seuls les corps du château, et des Main droite et gauche sont autorisés à porter uniforme. Nul ne peut porter uniforme sans assumer charge et fonction en rapport avec celui-ci.

5. La magie

5.1
L'utilisation de toutes les formes de magie dans l'enceinte de la ville est autorisée à l’exception du marquage de runes qui devra se faire exclusivement hors de l’enceinte de la cité. Toute atteinte à cet article sera considéré comme haute trahison ou tentative d’espionnage, atteinte à la suprématie de Sombrum.

5.2
Toute personne, quelle que soit son origine, ayant placé des runes en la Sombre avant le présent codex est fortement invitée à se faire connaître et de procéder en présence du Tes’Ani à la destruction des dites runes.

6. Les animaux de compagnie, familier animaux ou mécaniques

6.1.
Les animaux encombrants, les créatures monstrueuses ou magiques, quelle qu'en soit la nature et la forme, sont strictement interdits dans l’enceinte du centre-ville pour tous étrangers . Les montures et animaux de traits pourront faire exception en cas de nécessité.

7. L’atteinte à la morale et à l’autorité de la Sombre

7.1
Il est strictement interdit de provoquer les agents de la Main Gauche et tout représentant des Mains ou du Château dans et en dehors de l'exercice de leurs fonctions et de faire preuve d’irrespect à leur égard. Des moyens sont mis à la disposition de tous citoyens pour émettre des critiques à l'égard des agents de la République.

7.2
Il est strictement interdit de mentir à un enquêteur ou un membre du corps des gardiens ou des masques, à tout juge ou représentant de la justice, dans l'exercice de ses fonctions.

8. Les sanctions
8.1. Tout contrevenant aux articles et règlement du présent codex, qu’il soit citoyen ou étranger, s’expose à des sanctions en directe relation avec le crime et le délit commis, allant de la simple amende à la peine capitale en passant par la torture et la perte de la citoyenneté. Ces dites sanctions seront statuées et actées par un tribunal regroupant les hautes instances.

(HRP: Est-ce qu'il serait possible de le mettre en post-it ? Merci d'avance)

Nombre de messages : 412 Date d'inscription : 24/06/2007

Je n'avais pas demandé que ce codex soit mis en post it pour la bonne raison qu'il est obsolète.

le bon c'est celui là et il est en post it sur le général https://nargoliths.1fr1.net/auberge-du-coin-f6/codex-t1205.htm

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