Dernière nouvelle sur la négociation du traité avec Citria

Voici le traité Hastane suite à quelque corrections apporté après la rencontre avec la Haute-Diplomate Aurelia Leavittas de Lioncour.

Citation :

Libre passage :

Article 1 : Accès à Citria
Afin de faire fleurir le commerce entre nos deux citées, la libre circulation est essentiel.

1-1 : L’accès à Citria est accordé à tout résident n’ayant aucun casié en Citria quand le niveau d’alerte est vert ou Jaune. Cette clause exclus tout résident Kheijan, Gorlak ou Mortanyss.
1-2 : L’accès à Citria est restreint à une liste de résident quand le niveau d’alerte est orange.
1-3 : L’accès à Citria est restreint au rencontre diplomatique lorsque le niveau d’alerte est rouge.
1-4 : Citria se réserve le droit d'interdire l'accès à son enceinte au Sombrumois si la sécurité de la cité le demande.


Article 2 : Accès à Sombrum
Sombrum est une citée ouverte où aucune restriction de circulation est présente.

2-1 : L’accès à Sombrum est ouvert à tout résident de Citria.
2-2 : Sombrum se réserve le droit d'interdire l'accès aux résidents d'Hastanie si la sécurité de la citée le demande.
Note Bene : L’accès au col est restreint par les lois Morte. Il est donc nécessaire pour tout résident de Citria de s’assurer d’eux-mêmes de leur sécurité sur ses terres.

Judiciaire :

Article 3 : Application de la loi
Tous voyageurs doivent prendre conscience des lois en vigueur dans le lieu où il se trouve et les respecter.

3-1: Aucune peine appliquée dans le cadre des lois de chaque cité ne pourrait être contestée par une autre cité. Tout voyageur est jugé comme étant responsable de ses actes.

Article 4 : Échange de dossiers
Dans l'objectif que chaque peuple soit tenue au courant des agissements de leur peuple respectif en terre étrangère, le partage des dossiers est àla base d’une saine coopération judiciaire.

4-1 :Tout dossier concernant les crimes commis par des résidents de Citria pourra être transmis à l'Armée de l'Aube s’il y a demande de la diplomatie Citrienne. Citria sera en droit de faire une demande pour rapatrier ses ressortissants une fois la peine appliqué.
4-2 : :Tout dossier concernant les crimes commis par des résidents de Sombrum pourra être transmis à la main gauche s’il y a demande de la diplomatie Sombrumoise. Sombrum sera en droit de faire une demande pour rapatrier ses ressortissants une fois la peine appliqué.


Article 5 : Échange de prisonnier
Dans un objectif d'assurer le respect de nos lois communes, nos citées communes ne doivent pas devenir un refuge pour les fugitifs. Tous prisonniers faisant l'objet d'une telle demande devra avoir commis un crime sur le territoire reconnut de Citria.

5-1 : L'Armée de l'Aube peut demander l'arrestation et le transfert vers Citria d'un résident de Sombrum. Toute demande pourra être rejetée selon le désir de la diplomatie Nargolith. Tous prisonniers faisant l'objet d'une telle demande devra avoir commis un crime sur le territoire reconnut de Citria.
5-2 : La République peut demander l'arrestation et le transfert vers Sombrum d'un habitant de Citria dans des cas exceptionnels via la voix de la diplomatie Nargolith. Toute demande pourra être rejetée selon le désir de la diplomatie Citrienne.Tous prisonniers faisant l'objet d'une telle demande devra avoir commis un crime sur le territoire reconnut de Sombrum.

Économie et Administration:

Article 6 : Concurrence loyale
Les peuples s'engagent à faire un commerce saint et dans le respect des règles établies.

6-1: Les artisans Sombrumois se devront de respecter la liste de prix en vigueur à Citria et de s'enregistrer auprès de l'Economie Hastane pour pouvoir exercer leur droit de vente.
6-2: Le droit de commercer dans Sombrum n'est régit par aucune lois.


Article 7 : Administration
La République est souveraine dans sa gestion de ses ressources et de son territoire. Il est donc le devoir de tous de se plier aux règles administratives.

7-1 Les territoires de la République de Sombrum lui appartiennent. Toute exploitation de cette dernière est proscrite sans une autorisation écrite du secteur économique.
7-2 Aucune infrastructure étrangère sur le territoire de la République de Sombrum ne saura autorisé sans son consentement. Une autorisation écrite par le secteur économique consentira l'exception.
7-3 Toute entente commerciale impliquant la République de Sombrum doit être agréer et accepté par le secteur économique.

Culture et art :

Article 8 : Respect des coutumes
Dans l'objectif de préservé la diversité des peuples, chaque peuple se doit de respecter les coutumes en vigueur.
8-1 : L'accès à la cathédrale d'Odéon est proscrite à toute personne ne lui vouant pas culte.
8-2 : L'accès au temple de Narshoul est permise au résident de Citria dans la salle principale seulement. Les autres pièce étant réservé au fidèle de Narshoul.
8-3 : Il est interdit de faire la promotion de Narshoul ou tout autre Cilias autre qu’Odeon en Citria. Cela comprend aussi l’interdiction de tout signe religieux ne représentant pas Odeon.
8-4 : Il est interdit de faire la promotion d'Odéon ou tout autre Cilias autre que Narshoul en Sombrum de manière Prosélyte. Les débats sur la théologie et la religion sont toutefois les bienvenus
8-5 : Le port de la cagoule et foulard est interdite à Citria.


Article 9 : Collaboration
Dans l'esprit de promouvoir les art sous toute ses formes, les deux citée s'engage a tenté d'organiser des évènements en commun.

9-1 : Les citées accordent le libre accès aux bibliothèques et envisage des possibilité d'échange parmi les ouvrage publié.
9-2 : Les citées s'engagent à tenter de permettre un publique mixte lors d'évènement culturel.

Pacte de Neutralité

Article 10 : Non-Intervention
Par ce traité, nos peuples acceptent de ne point intervenir dans un conflit concernant l’un de nos peuples sauf si l’autre en fait la demande explicite. Rien n’oblige un des parties de s’impliquer dans un conflit externe.

10-2 : Cet article exclus d'office le commerce.
10-2 : Cette close exclus toute aide sous forme matériel face à un allié attaqué.

Demande Citrienne

Une réponse de la noblesse serait nécessaire afin de poursuivre les négociations avec Citria.

Le Tes'Aunil avait fait de même.

Nouvelle modification par Citria : Inclusion du peuple Kheijan des peuples exclus de Citria à la clause 1-1.