Constitution des instances gouvernantes de Sombrum

Nombre de messages : 138 Date d'inscription : 16/01/2010

Rappel du Tal'Alass aux citoyens, résidents et visiteurs

CONSTITUTION DES INSTANCES GOUVERNANTES DE SOMBRUM

Citation :: Le Château
(pouvoir suprême)

Sa Majesté Sergorath
Aucune desititution possible.

Les seigneurs de Sombrum
(nommés et destitués par Sa Majesté)

Illira Del'Nar (Responsable de la main droite)
Aranor Del'Shym (Responsable de la main gauche)
Argamael Seâthak (Responsable du clergé )

Nomment respectivement les Tes de leur domaine.
Sont les émissaires de la Reine et ses porte-paroles

Citation :: Le Tal'Alass
(Pouvoir législatif et judiciaire)

Nommé et destitué par le château seul*, il préside le Cercle des Nobles selon les directives du Château. Ses fonctions sont celles d'arbitre lors du Cercle qu'il réunit, anime et préside. Il fait le lien entre les directives du Château et la réalité du terrain concernant la gestion de Sombrum.
Il légifère et acte.
Il statue et rend décision lors du Cercle.

Note : Le Tal'Alass représente le pouvoir judiciaire lorsqu'un tribunal est constitué.
Il a le pouvoir de constituer le tribunal et de le présider ou de nommer un juge, en cas de grave violation des lois de Sombrum, à la demande d'un citoyen, du Château, d'un des Tes'.

* Les trois Tes' ont le pouvoir de destituer le Tal'Alass, à l'unanimité et si le Château ne s'y oppose pas.

Citation :: Les trois Tes'
(Pouvoir exécutif et judiciaire)

Ils sont nommés par le Château, sur recommandation éventuelle du Cercle.
Ils ne peuvent être destitués que par le Cercle ou le Château lui même

Fonctions : Gestion de leurs domaines respectifs et des personnels qui y sont rattachés. Ils mettent en application les volontés, édits, arrêtés et lois qu'ils entérinent lors du Cercle des nobles, selon les volontés du Château.

Le Tes'Ani
(pouvoir exécutif de la main gauche)
Fait respecter l'ordre et la loi au travers de la Garde Sombre.
Dirige la force militaire

Le Tes'Aunil
(Pouvoir exécutif de la main droite)
Gère l'art et la culture
Gère la politique étrangère
Gère le budget de la République
Gère l'administration de la République (citoyenneté entre autre)

Le Tes'Khal
(Pouvoir exécutif du clergé)
Est responsable du culte
Est responsable des autres cultes en Sombrum et des relations entre ceux ci et le culte du Sombre
Est l'émissaire officiel, représentant de Sombrum, concernant le culte du Sombre hors des terres.

Note : Chacun des Tes' relève du pouvoir judiciaire, quand et seulement quand, le tribunal est constitué.
Chacun des Tes' a le pouvoir de représenter Sombrum, selon son propre domaine d'exercice, dans le tribunal constitué par le Tal'Alass en cas de suspicion de violation grave des lois de Sombrum.

Les trois Tes' ont également le pouvoir de destituer le Tal'Alass, à l'unanimité et si le Château ne s'y oppose pas

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